Conseil départemental du 03 février 2023




DELIBERATIONS

BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/030223/D/BE/5Palais Épiscopal - Réouverture et réhabilitation du site : programme et lancement du concours - Délibération - Annexe - Annexe03/02/202303/02/2023

Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/030223/D/002/1Présentation du Budget Primitif 2023 - Délibération - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023
CdA/030223/D/002/2Compte rendu des marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CdA/030223/D/002/3Rapport d'activité de la SAEML Air 12 - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CdA/030223/D/002/4Règlement budgétaire et financier du Département de l'Aveyron - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023